Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site https://federationenergetiquecoreen.bakipy.site est édité par :

• Dénomination : Fédération Française des Arts Énergétiques Coréens (FFAEC)
• Forme juridique : Association loi 1901
• Siège social : 54500 Vandœuvre-lès-Nancy
• Immatriculation (n° RNA / SIRET) : en cours de communication
• E-mail : contact@ffaec.fr
• Téléphone : +33 6 08 53 53 11

La Fédération Française des Arts Énergétiques Coréens est une association déclarée en préfecture et reconnue par l'INSEE comme organisme relevant de l'enseignement culturel.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Nicolas Tacchi, en qualité de président de l'association Fédération Française des Arts Énergétiques Coréens.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Nom : o2switch
• Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
• Téléphone : 04 44 44 60 40
• Site web : https://www.o2switch.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site https://federationenergetiquecoreen.bakipy.site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Fédération Française des Arts Énergétiques Coréens, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Fédération Française des Arts Énergétiques Coréens.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Liens hypertextes

Le site https://federationenergetiquecoreen.bakipy.site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. Fédération Française des Arts Énergétiques Coréens ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leurs politiques de confidentialité.

La mise en place de liens hypertextes vers le site https://federationenergetiquecoreen.bakipy.site est autorisée sans accord préalable, sous réserve de ne pas utiliser la technique du « deep linking » ou du « framing ».

6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

• Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en recevoir une copie.
• Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
• Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données dans les cas prévus par la réglementation.
• Droit à la limitation du traitement : demander la suspension du traitement de vos données dans certains cas.
• Droit à la portabilité : recevoir vos données dans un format structuré et couramment utilisé.
• Droit d'opposition : vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes.

Pour exercer ces droits, contactez-nous par e-mail à contact@ffaec.fr ou par courrier à l'adresse : Vandœuvre-lès-Nancy.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

7. Cookies

Le site https://federationenergetiquecoreen.bakipy.site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et améliorer l'expérience utilisateur. Pour en savoir plus sur les cookies utilisés et gérer vos préférences, consultez notre politique de cookies.

8. Limitation de responsabilité

Fédération Française des Arts Énergétiques Coréens s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Fédération Française des Arts Énergétiques Coréens ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, Fédération Française des Arts Énergétiques Coréens décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.